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DailyMotion condamné pour héberger des films

DailyMotion condamné pour héberger des films

Actualité rédigée par le 15/04/2009 à 20:47

L'une des difficulté principale que rencontre les hébergeurs de vidéo en ligne concerne la diffusion par les internautes de contenu soumis au droit d'auteur.

À ce sujet, le portail DailyMotion a été condamné aujourd'hui à plusieurs milliers d'euros d'amende au sujet de la diffusion de deux documentaires sur ses serveurs. Les deux films concernés, à savoir Une femme à abattre et Les Enfants perdus de Tranquility Bay, avaient tout les deux été diffusés sur le site par les internautes, puis immédiatement retiré par DailyMotion. Toutefois un jeu du chat et de la souris s'était alors engagé entre le portail et ses contributeurs puisque les documentaires avaient été par la suite plusieurs fois publiés / dépubliés.

Toutefois, la justice a aujourd'hui donné tors à DailyMotion, estimant que le groupe n'avait pas tout mis "en œuvre tous les moyens nécessaires en vue d'éviter une nouvelle diffusion". Plus clairement, DailyMotion aurait du, suite aux premières diffusions illégales des documentaires sur sa plateforme, mettre en place des filtres permettant d'éviter une diffusion ultérieure.

Le groupe étudie aujourd'hui la possibilité de faire appel de cette décision, car étant considéré comme un hébergeur de fichier, il n'est pas responsable des données envoyées par les internautes, du moment qu'il réagisse promptement aux sollicitations des ayants droit concernant la suppression des fichiers pirates.

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DailyMotion condamné pour héberger des films

Actualité rédigée par le 15/04/2009 à 20:47
DailyMotion condamné pour héberger des films

L'une des difficulté principale que rencontre les hébergeurs de vidéo en ligne concerne la diffusion par les internautes de contenu soumis au droit d'auteur.

À ce sujet, le portail DailyMotion a été condamné aujourd'hui à plusieurs milliers d'euros d'amende au sujet de la diffusion de deux documentaires sur ses serveurs. Les deux films concernés, à savoir Une femme à abattre et Les Enfants perdus de Tranquility Bay, avaient tout les deux été diffusés sur le site par les internautes, puis immédiatement retiré par DailyMotion. Toutefois un jeu du chat et de la souris s'était alors engagé entre le portail et ses contributeurs puisque les documentaires avaient été par la suite plusieurs fois publiés / dépubliés.

Toutefois, la justice a aujourd'hui donné tors à DailyMotion, estimant que le groupe n'avait pas tout mis "en œuvre tous les moyens nécessaires en vue d'éviter une nouvelle diffusion". Plus clairement, DailyMotion aurait du, suite aux premières diffusions illégales des documentaires sur sa plateforme, mettre en place des filtres permettant d'éviter une diffusion ultérieure.

Le groupe étudie aujourd'hui la possibilité de faire appel de cette décision, car étant considéré comme un hébergeur de fichier, il n'est pas responsable des données envoyées par les internautes, du moment qu'il réagisse promptement aux sollicitations des ayants droit concernant la suppression des fichiers pirates.

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Les commentaires sur Logiciel Mac

Commentaires Articles

Anonyme le 17/04/2009 11:02

La justice est accablante.

CBDemented le 16/04/2009 03:37

pffffff franchement c'est minable d'accabler Dailymotion ! vu le nombre le vidéos mis en ligne chaque jour, c'est très compliqué de filtrer tout ça ! }()

Sayanegra le 16/04/2009 12:31

d'ac avec toi Idaan...

IDaan le 16/04/2009 10:46

N'importe quoi, ils n'osent plsu attaquer RapidShare, donc ils attaquent les sites de partage de vidéos.... Si ils commencaient par les gros, ça serait d'autant mieux... :roll:

Sheepsound le 15/04/2009 09:09

"il n'est pas responsable des données envoyées par les internautes" Je pense qu'il sont responsables de ce qu'ils diffusent au moins autant que celui qui upload ...

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